Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS VELOURS
Numéro de dépôt :
1724697
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
27/03/2000
Présentation de la marque CLOS VELOURS
Déposée le 27 mars 1990 par COOPERATIVE AGRICOLE ILLE-FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CLOS VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS VELOURS est expirée depuis le 27 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32