LES VERGERS DE SENAS

COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE LES VERGERS DE SENAS (Société Coopérative agricole)

Présentation de la marque LES VERGERS DE SENAS

Déposée le 24 avril 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE LES VERGERS DE SENAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VERGERS DE SENAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE LES VERGERS DE SENAS domicilié(e) 13560 SENAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque LES VERGERS DE SENAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VERGERS DE SENAS est expirée depuis le 24 avril 1996.

COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE LES VERGERS DE SENAS a également déposé les autres marques suivantes : L'ARLEQUIN