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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE LES VERGERS DE SENAS
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L'ARLEQUIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARLEQUIN
COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE LES VERGERS DE SENAS (Société Coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
1352408
Date de dépôt :
24/04/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/1996
L\'ARLEQUIN de COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE LES VERGERS DE SENAS

Présentation de la marque L'ARLEQUIN

Déposée le 24 avril 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE LES VERGERS DE SENAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ARLEQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE LES VERGERS DE SENAS domicilié(e) 13560 SENAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque L'ARLEQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARLEQUIN est expirée depuis le 24 avril 1996.

COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE LES VERGERS DE SENAS a également déposé les autres marques suivantes : LES VERGERS DE SENAS


COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE LES VERGERS DE SENAS (Société Coopérative agricole) - 13560 SENAS. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Fruits et légumes frais.