Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ARLEQUIN
Coopérative Agricole Fruitière Les Vergers de Sénas

Numéro de dépôt :
958690
Date de dépôt :
26/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque L ARLEQUIN

Déposée le 26 avril 1976 par Coopérative Agricole Fruitière Les Vergers de Sénas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L ARLEQUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole Fruitière Les Vergers de Sénas domicilié(e) (soc. coopérative agricole), Sénas (Bouches du Rhône). - France.

La marque L ARLEQUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque L ARLEQUIN est expirée depuis le 26 avril 1986.

Coopérative Agricole Fruitière Les Vergers de Sénas a également déposé les autres marques suivantes : LES VERGERS DE SENAS


Coopérative Agricole Fruitière Les Vergers de Sénas - (soc. coopérative agricole), Sénas (Bouches du Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518

Fruits et légumes frais.