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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DU COMMINGES - COFRUICO
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LA COMMINGEOISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA COMMINGEOISE
COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DU COMMINGES - COFRUICO Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1511754
Date de dépôt :
20/01/1989
Lieu de dépôt :
ST GAUDENS
Date d'expiration :
20/01/2009
LA COMMINGEOISE de COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DU COMMINGES - COFRUICO

Présentation de la marque LA COMMINGEOISE

Déposée le 20 janvier 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DU COMMINGES - COFRUICO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST GAUDENS), la marque française « LA COMMINGEOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DU COMMINGES - COFRUICO domicilié(e) 31220 MARTRES TOLOSANE (dossier no 2134595) - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 815 391 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) (dossier no 2134595) - France.

La marque LA COMMINGEOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COMMINGEOISE est expirée depuis le 20 janvier 2009.

COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DU COMMINGES - COFRUICO a également déposé les autres marques suivantes : COFRUITCO


COOPERATIVE AGRICOLE FRUITIERE DU COMMINGES - COFRUICO Société Coopérative Agricole - 31220 MARTRES TOLOSANE (dossier no 2134595) - France - SIREN 776815391


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - (dossier no 2134595) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1999 n°2134595 - Publication au BOPI 1999-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, pommes;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.