Déposée le 20 mai 1996 par COOPERATIVE AGRICOLE FRUCTIDOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRUCTIDOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-26 du 28 juin 1996.
Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE FRUCTIDOR, domicilié(e) "La Gare", 74570 GROISY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France.
La marque FRUCTIDOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUCTIDOR est expirée depuis le 20 mai 2006.
COOPERATIVE AGRICOLE FRUCTIDOR - "La Gare", 74570 GROISY - France
GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France
Inscription le 3 mars 1997 - Rejet partiel n°233672 - Publication au BOPI 1997-03-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26
Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) à l'exception de l'ail et du tournesol, graines (semences) à l'exception de celles de tournesol et de l'ail Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops, eaux minérales, extraits de fruits sans alcool. Restauration, maisons de repos, maisons de vacances, pensions, réservations d'hôtels, restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, maisons de vacances, services de restauration et d'hôtellerie, de restaurants, de cafés, de motels, de brasseries, de libres-services, de snack-bars, de bars, services d'hébergement et de logement, exploitation et gestion d'hôtels et de restaurants.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FRUCTIDOR"
