TOME FRAÎCHE DE L'AUBRAC
Présentation de la marque TOME FRAÎCHE DE L'AUBRAC
Déposée le 15 novembre 2011 par la société COOPERATIVE AGRICOLE FROMAGERE JEUNE MONTAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « TOME FRAÎCHE DE L'AUBRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOME FRAÎCHE DE L'AUBRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOME FRAÎCHE DE L'AUBRAC est expirée depuis le 15 novembre 2021.
Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Inscription le 19 mai 2015 - Rejet partiel n°649119 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-19
Inscription le 9 janvier 2020 - Changement de nom, de dénomination n°777151 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-09