Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RÉGIME FRANCE-LAIT
COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Société Civile), 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE.

Numéro de dépôt :
1183169
Date de dépôt :
18/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque RÉGIME FRANCE-LAIT

Déposée le 18 juin 1980 par COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RÉGIME FRANCE-LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Société Civile), 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque RÉGIME FRANCE-LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT a également déposé les autres marques suivantes : FRANCELETTE , REGIMEL , LE LAIT PLAISIR , BLANC DE NOIR , AT'OME , SUPER LEGERE , STENT , UNE VACHE DANS VOTRE PLACARD! UNE VACHE DANS VOTRE VALISE! UNE VACHE DANS VOTRE SAC! UNE VACHE DANS VOTRE CANTINE! UNE VACHE DANS VOTRE CUISINE! , BIFILAC , FRANCE-LAIT


COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Société Civile), 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE. - France


CABINET MONNIER. - France


Inscription - Transmission de propriété n°39501 - Publication au BOPI 1982-10

Lait écrémé en poudre à usage diététique ou de régime.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.