COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Société Civiles)
Numéro de dépôt :
1387379
Date de dépôt :
25/03/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/1996
Présentation de la marque FRUITS EXOTIQUES REGILAIT
Déposée le 25 mars 1986 par COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRUITS EXOTIQUES REGILAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Société Civiles), domicilié(e) 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.
La marque FRUITS EXOTIQUES REGILAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Société Civiles) - 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE. - France
CABINET MONNIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23
Inscription le 15 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62248 - Publication au BOPI 1992-04-15
Inscription - Transmission de propriété n°39501 - Publication au BOPI
Produits laitiers et produits à base de lait. Boissons non alcoolisées et plus particulièrement une boisson à base de jus de fruits et de lait.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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