Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE DE LAIT
COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Société Civile), 71118 ST-MARTIN-BELLE-ROCHE.

Numéro de dépôt :
1325672
Date de dépôt :
04/06/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/1995

Présentation de la marque CARRE DE LAIT

Déposée le 4 juin 1985 par COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARRE DE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Société Civile), 71118 ST-MARTIN-BELLE-ROCHE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque CARRE DE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE DE LAIT est expirée depuis le 4 juin 1995.

COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT a également déposé les autres marques suivantes : FRANCELETTE , REGIMEL , LE LAIT PLAISIR , BLANC DE NOIR , AT'OME , SUPER LEGERE , STENT , UNE VACHE DANS VOTRE PLACARD! UNE VACHE DANS VOTRE VALISE! UNE VACHE DANS VOTRE SAC! UNE VACHE DANS VOTRE CANTINE! UNE VACHE DANS VOTRE CUISINE! , BIFILAC , FRANCE-LAIT


COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Société Civile), 71118 ST-MARTIN-BELLE-ROCHE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Inscription le 15 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62248 - Publication au BOPI 1992-04-15

Inscription - Transmission de propriété n°39501 - Publication au BOPI

Lait et tous produits laitiers.