Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT
/
AT'OME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AT'OME
COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1450471
Date de dépôt :
12/02/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/1998

Présentation de la marque AT'OME

Déposée le 12 février 1988 par COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AT'OME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Société Civile), domicilié(e) 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque AT'OME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AT'OME est expirée depuis le 12 février 1998.

COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT a également déposé les autres marques suivantes : FRANCELETTE , REGIMEL , LE LAIT PLAISIR , BLANC DE NOIR , SUPER LEGERE , STENT , UNE VACHE DANS VOTRE PLACARD! UNE VACHE DANS VOTRE VALISE! UNE VACHE DANS VOTRE SAC! UNE VACHE DANS VOTRE CANTINE! UNE VACHE DANS VOTRE CUISINE! , BIFILAC , FRANCE-LAIT , FRANCOLAIT


COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE-LAIT, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES (Société Civile) - 71118 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Inscription le 15 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62248 - Publication au BOPI 1992-04-15

Inscription - Transmission de propriété n°39501 - Publication au BOPI

Laits en poudre, laits concentrés et tous produits laitiers. Crème de dessert à base de lait.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.