Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOISSON DU TERROIR LE SARRASIN BRETON
COOPERATIVE Agricole EURO-BREIZH

Numéro de dépôt :
92432828
Date de dépôt :
01/09/1992
Lieu de dépôt :
GUINGAMP
Date d'expiration :
01/09/2002

Présentation de la marque MOISSON DU TERROIR LE SARRASIN BRETON

Déposée le 1 septembre 1992 par la société COOPERATIVE Agricole EURO-BREIZH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUINGAMP), la marque française « MOISSON DU TERROIR LE SARRASIN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la société COOPERATIVE Agricole EURO-BREIZH domicilié(e) 25, rue Olivier PERRIN, 22110 ROSTRENEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 854 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-YVES GAUTIER - France.

La marque MOISSON DU TERROIR LE SARRASIN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOISSON DU TERROIR LE SARRASIN BRETON est expirée depuis le 1 septembre 2002.

COOPERATIVE Agricole EURO-BREIZH a également déposé les autres marques suivantes : BIO BRETAGNE


COOPERATIVE Agricole EURO-BREIZH - 25, rue Olivier PERRIN, 22110 ROSTRENEN - France - SIREN 379854359


JEAN-YVES GAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Tous produits végétaux et animaux Tous produits agricoles transformés en produit alimentaires Toutes substances alimentaires pour les animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.