Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFETTI.
COOPERATIVE AGRICOLE ET DES CEREALES D'AIRE SUR ADOUR (SOCIETE COOPERATIVE) 35 et 39, rue du 13 Juin, 40800 AIRE S/ADOUR.

Numéro de dépôt :
1308694
Date de dépôt :
07/05/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/1995

Présentation de la marque CONFETTI.

Déposée le 7 mai 1985 par COOPERATIVE AGRICOLE ET DES CEREALES D'AIRE SUR ADOUR (SOCIETE COOPERATIVE) 35 et 39 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFETTI. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE ET DES CEREALES D'AIRE SUR ADOUR (SOCIETE COOPERATIVE) 35 et 39, rue du 13 Juin, 40800 AIRE S/ADOUR. - France.

La marque CONFETTI. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFETTI. est expirée depuis le 7 mai 1995.

COOPERATIVE AGRICOLE ET DES CEREALES D'AIRE SUR ADOUR (SOCIETE COOPERATIVE) 35 et 39 a également déposé les autres marques suivantes : CEREALY. , CERIALINE. , TONIC CEREALS


COOPERATIVE AGRICOLE ET DES CEREALES D'AIRE SUR ADOUR (SOCIETE COOPERATIVE) 35 et 39, rue du 13 Juin, 40800 AIRE S/ADOUR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Farines et préparations faites de céréales.