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Marques déposées par la société COOPERATIVE AGRICOLE ET CASTANEICOLE DES CEVENNES
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LA CHATEIGNE DES CEVENNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHATEIGNE DES CEVENNES
COOPERATIVE AGRICOLE ET CASTANEICOLE DES CEVENNES

Numéro de dépôt :
95589850
Date de dépôt :
25/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2005

Présentation de la marque LA CHATEIGNE DES CEVENNES

Déposée le 25 septembre 1995 par la société COOPERATIVE AGRICOLE ET CASTANEICOLE DES CEVENNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHATEIGNE DES CEVENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE ET CASTANEICOLE DES CEVENNES domicilié(e) Colognac, 30460 LASALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 879 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. le Président COOPERATIVE AGRICOLE ET CASTANEICOLE DES CEVENNES - France.

La marque LA CHATEIGNE DES CEVENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589850.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHATEIGNE DES CEVENNES est expirée depuis le 25 septembre 2005.

COOPERATIVE AGRICOLE ET CASTANEICOLE DES CEVENNES a également déposé les autres marques suivantes : LE MARRON DES CEVENNES


COOPERATIVE AGRICOLE ET CASTANEICOLE DES CEVENNES - Colognac, 30460 LASALLE - France - SIREN 775879158


M. le Président COOPERATIVE AGRICOLE ET CASTANEICOLE DES CEVENNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

- châtaignes séchées, cuites, confitures et compotes - châtaignes fraîches

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.