Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRIVAL
Coopérative Agricole du Valentinois

Numéro de dépôt :
957996
Date de dépôt :
13/04/1976
Lieu de dépôt :
Romans

Présentation de la marque AGRIVAL

Déposée le 13 avril 1976 par Coopérative Agricole du Valentinois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Romans), la marque française « AGRIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Coopérative Agricole du Valentinois domicilié(e) (société coopérative agricole), Grangeneuve, Portes-les-Valence (Drôme). - France.

La marque AGRIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AGRIVAL est expirée depuis le 13 avril 1986.

Coopérative Agricole du Valentinois a également déposé les autres marques suivantes : les fermiers du valentinois


Coopérative Agricole du Valentinois - (société coopérative agricole), Grangeneuve, Portes-les-Valence (Drôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517

Grands instruments pour l'agriculture.