Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MIRABEL PORTAIL DE LA PROVENCE
Numéro de dépôt :
1018484
Date de dépôt :
31/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MIRABEL PORTAIL DE LA PROVENCE
Déposée le 31 mai 1977 par COOPERATIVE AGRICOLE DU SYNDICAT DES PRODUCTEURS "MIRABEL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MIRABEL PORTAIL DE LA PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MIRABEL PORTAIL DE LA PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MIRABEL PORTAIL DE LA PROVENCE est expirée depuis le 31 mai 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-001