Déposée le 14 juin 2000 par Coopérative Agricole du Pays de Loire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VITI TRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-30 du 28 juillet 2000.
Le déposant est Coopérative Agricole du Pays de Loire, domicilié(e) Boulevard de la République, 49380 THOUARCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France.
La marque VITI TRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035726.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITI TRACE est expirée depuis le 14 juin 2010.
Coopérative Agricole du Pays de Loire a également déposé les autres marques suivantes : Quinoa d'Anjou Le Bio
Coopérative Agricole du Pays de Loire - Boulevard de la République, 49380 THOUARCE - France
CABINET LE GUEN & MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47
Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30
Livres, classeurs, carnets, albums, brochures, catalogues, fiches (papeterie), publication destinée à présenter le suivi des cultures de la vigne et du vin. Pieds de vignes. Vins.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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