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Marques déposées par la société COOPERATIVE AGRICOLE DU GARUN Coopérative Agricole à capital variable
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SEMOULOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEMOULOR
COOPERATIVE AGRICOLE DU GARUN Coopérative Agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
96644422
Date de dépôt :
30/09/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2016

Présentation de la marque SEMOULOR

Déposée le 30 septembre 1996 par la société COOPERATIVE AGRICOLE DU GARUN Coopérative Agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEMOULOR »

Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE DU GARUN Coopérative Agricole à capital variable domicilié(e) Zone Industrielle de la Brohinière,35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE (dossier no 2315987) - 35360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 945 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CLR JURIS Cabinet LEBEAU & ROBIN Représentée par Maître Dominique LEBEAU domicilié(e) ANTIPOLIS, 2 A rue du Pâtis Tatelin,35700 RENNES (dossier no 2315987) - 35700 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEMOULOR est expirée depuis le 30 septembre 2016.


COOPERATIVE AGRICOLE DU GARUN Coopérative Agricole à capital variable - Zone Industrielle de la Brohinière,35360 MONTAUBAN DE BRETAGNE (dossier no 2315987) - 35360 - France - SIREN 311945018


SELARL CLR JURIS Cabinet LEBEAU & ROBIN Représentée par Maître Dominique LEBEAU - ANTIPOLIS, 2 A rue du Pâtis Tatelin,35700 RENNES (dossier no 2315987) - 35700 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2006 n°2315987 - Publication au BOPI 2006-05-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Aliments pour le bétail sous quelque forme qu'ils soient notamment farines, granulés. Conseils, informations ou renseignements en matière d'aliments pour le bétail et toute publicité s'y rapportant

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).