Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIM'OCEAN
COOPERATIVE AGRICOLE DU BAS-ADOUR

Numéro de dépôt :
1703966
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
24/05/1999
PRIM\'OCEAN de COOPERATIVE AGRICOLE DU BAS-ADOUR

Présentation de la marque PRIM'OCEAN

Déposée le 24 mai 1989 par COOPERATIVE AGRICOLE DU BAS-ADOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « PRIM'OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DU BAS-ADOUR, domicilié(e) 12 Rue de l'industrie Z.I. des PONTOTS, 64600 ANGLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son directeur Monsieur KOLCHAK Serge - France.

La marque PRIM'OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703966.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIM'OCEAN est expirée depuis le 24 mai 1999.


COOPERATIVE AGRICOLE DU BAS-ADOUR - 12 Rue de l'industrie Z.I. des PONTOTS, 64600 ANGLET - France


son directeur Monsieur KOLCHAK Serge - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Légumes, fruits, fleurs

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.