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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Agricole des Viticulteurs et Agriculteurs de Limoux et des Environs – CAVALE
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STRUCTUSOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

STRUCTUSOL
Coopérative Agricole des Viticulteurs et Agriculteurs de Limoux et des Environs – CAVALE Société Coopérative Agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3383005
Date de dépôt :
23/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2015
STRUCTUSOL de Coopérative Agricole des Viticulteurs et Agriculteurs de Limoux et des Environs – CAVALE

Présentation de la marque STRUCTUSOL

Déposée le 23 septembre 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Agricole des Viticulteurs et Agriculteurs de Limoux et des Environs – CAVALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STRUCTUSOL »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Agricole des Viticulteurs et Agriculteurs de Limoux et des Environs – CAVALE domicilié(e) 16 Avenue du Pont de France,11304 LIMOUX Cedex - 11304 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 803 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative Agricole CAVALE Monsieur Jacques SIMORRE domicilié(e) 16 Avenue du Pont de France,11304 LIMOUX Cedex - 11304 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRUCTUSOL est expirée depuis le 23 septembre 2015.

Coopérative Agricole des Viticulteurs et Agriculteurs de Limoux et des Environs – CAVALE a également déposé les autres marques suivantes : LE FLACON DE BELIBASTE


Coopérative Agricole des Viticulteurs et Agriculteurs de Limoux et des Environs – CAVALE Société Coopérative Agricole à capital variable - 16 Avenue du Pont de France,11304 LIMOUX Cedex - 11304 - France - SIREN 775803117


Coopérative Agricole CAVALE Monsieur Jacques SIMORRE - 16 Avenue du Pont de France,11304 LIMOUX Cedex - 11304 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Produits destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres.