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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Agricole des Viticulteurs et Agriculteurs de Limoux et des Environs – CAVALE
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LE FLACON DE BELIBASTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE FLACON DE BELIBASTE
Coopérative Agricole des Viticulteurs et Agriculteurs de Limoux et des Environs – CAVALE Société Coopérative Agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3383004
Date de dépôt :
23/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2015
LE FLACON DE BELIBASTE de Coopérative Agricole des Viticulteurs et Agriculteurs de Limoux et des Environs – CAVALE

Présentation de la marque LE FLACON DE BELIBASTE

Déposée le 23 septembre 2005 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Agricole des Viticulteurs et Agriculteurs de Limoux et des Environs – CAVALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FLACON DE BELIBASTE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Agricole des Viticulteurs et Agriculteurs de Limoux et des Environs – CAVALE domicilié(e) 16 Avenue du Pont de France,11304 LIMOUX Cedex - 11304 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 803 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative Agricole CAVALE Monsieur Jacques SIMORRE domicilié(e) 16 Avenue du Pont de France,11304 LIMOUX Cedex - 11304 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FLACON DE BELIBASTE est expirée depuis le 23 septembre 2015.

Coopérative Agricole des Viticulteurs et Agriculteurs de Limoux et des Environs – CAVALE a également déposé les autres marques suivantes : STRUCTUSOL


Coopérative Agricole des Viticulteurs et Agriculteurs de Limoux et des Environs – CAVALE Société Coopérative Agricole à capital variable - 16 Avenue du Pont de France,11304 LIMOUX Cedex - 11304 - France - SIREN 775803117


Coopérative Agricole CAVALE Monsieur Jacques SIMORRE - 16 Avenue du Pont de France,11304 LIMOUX Cedex - 11304 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), alcools de bouche, digestifs, eaux de vie, liqueurs.