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Marques déposées par la société COOPERATIVE AGRICOLE DES TABACS ET DES EPICES TROPICALES
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LES TRESORS DE LA BUSE L'OR DE LA TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TRESORS DE LA BUSE L'OR DE LA TERRE
COOPERATIVE AGRICOLE DES TABACS ET DES EPICES TROPICALES

Numéro de dépôt :
93464324
Date de dépôt :
13/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2003

Présentation de la marque LES TRESORS DE LA BUSE L'OR DE LA TERRE

Déposée le 13 avril 1993 par la société COOPERATIVE AGRICOLE DES TABACS ET DES EPICES TROPICALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TRESORS DE LA BUSE L'OR DE LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE DES TABACS ET DES EPICES TROPICALES domicilié(e) Zone Industrielle no 2 - BP 318, 97458 Saint-Pierre Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 225 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE AGRICOLE DES TABACS ET DES EPICES TROPICALES - France.

La marque LES TRESORS DE LA BUSE L'OR DE LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464324.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TRESORS DE LA BUSE L'OR DE LA TERRE est expirée depuis le 13 avril 2003.


COOPERATIVE AGRICOLE DES TABACS ET DES EPICES TROPICALES - Zone Industrielle no 2 - BP 318, 97458 Saint-Pierre Cedex - France - SIREN 323225045


COOPERATIVE AGRICOLE DES TABACS ET DES EPICES TROPICALES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Ail, gingembre, curcuma, tabac

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.