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Marques déposées par COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DU RETHELOIS
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ARCO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCO
COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DU RETHELOIS

Numéro de dépôt :
1523309
Date de dépôt :
03/04/1989
Lieu de dépôt :
CHARLEVILLE
Date d'expiration :
03/04/1999
ARCO de COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DU RETHELOIS

Présentation de la marque ARCO

Déposée le 3 avril 1989 par COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DU RETHELOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARLEVILLE), la marque française « ARCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DU RETHELOIS, domicilié(e) Chemin de la Sucrerie, 08300 ACY-ROMANCE - France.

La marque ARCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCO est expirée depuis le 3 avril 1999.

COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DU RETHELOIS a également déposé les autres marques suivantes : ARCO


COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DU RETHELOIS - Chemin de la Sucrerie, 08300 ACY-ROMANCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Sacherie destinée à la livraison de légumes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.