Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POM'MINUTE LUNOR
COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE POMMES DE TERRE DE LUNERAY

Numéro de dépôt :
1667793
Date de dépôt :
16/05/1991
Lieu de dépôt :
DIEPPE
Date d'expiration :
16/05/2001
POM\'MINUTE LUNOR de COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE POMMES DE TERRE DE LUNERAY

Présentation de la marque POM'MINUTE LUNOR

Déposée le 16 mai 1991 par COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE POMMES DE TERRE DE LUNERAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIEPPE), la marque française « POM'MINUTE LUNOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE POMMES DE TERRE DE LUNERAY, domicilié(e) 76810 LUNERAY - France.

La marque POM'MINUTE LUNOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM'MINUTE LUNOR est expirée depuis le 16 mai 2001.

COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE POMMES DE TERRE DE LUNERAY a également déposé les autres marques suivantes : ALBIUS , INNOVAL , REBLOCHONS FERMIERS , (Marque figurative) , PIFFET AFFINEUR , CROTTIN DU BERRY , SUISSE NORMANDE , ESPACE , LE CAPELIN , SUISSE NORMANDE


COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE POMMES DE TERRE DE LUNERAY - 76810 LUNERAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Pommes de terre transformées, cuites et stérilisées