LE MERLEMONT
Présentation de la marque LE MERLEMONT
Déposée le 14 août 1992 par la société COOPERATIVE AGRICOLE DES HAUTS DU VAL DE SAONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VESOUL), la marque française « LE MERLEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE MERLEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MERLEMONT est expirée depuis le 14 août 2002.
COOPERATIVE AGRICOLE DES HAUTS DU VAL DE SAONE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04
Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34