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Marques déposées par Coopérative Agricole des Fermiers de Loué
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LIBRES PAR NATURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIBRES PAR NATURE
Coopérative Agricole des Fermiers de Loué

Numéro de dépôt :
4580944
Date de dépôt :
11/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2029
LIBRES PAR NATURE de Coopérative Agricole des Fermiers de Loué

Présentation de la marque LIBRES PAR NATURE

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2019 par Coopérative Agricole des Fermiers de Loué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIBRES PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est Coopérative Agricole des Fermiers de Loué domicilié(e) ZA LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative Agrciole des Fermiers de Loué, Monsieur Pascal VAUGARNY domicilié(e) ZA LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France.

La marque LIBRES PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRES PAR NATURE arrivera à expiration en date du 11 septembre 2029.

Coopérative Agricole des Fermiers de Loué a également déposé les autres marques suivantes : POULET GRAND CHAMP , LES ELEVEURS ACCUEILLANTS , LE PETIT MARCHE DE LOUE


Coopérative Agricole des Fermiers de Loué - ZA LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France


Coopérative Agrciole des Fermiers de Loué, Monsieur Pascal VAUGARNY - ZA LA COUR DU BOIS - 72550 - COULANS SUR GEE - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.