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Marques déposées par la société Coopérative Agricole des Fermiers de Loué
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Grains de Terroirs BIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

Grains de Terroirs BIO
Coopérative Agricole des Fermiers de Loué, coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3641906
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2019
Grains de Terroirs BIO de Coopérative Agricole des Fermiers de Loué

Présentation de la marque Grains de Terroirs BIO

Déposée le 3 avril 2009 par la société Coopérative Agricole des Fermiers de Loué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grains de Terroirs BIO »

Le déposant est la société Coopérative Agricole des Fermiers de Loué domicilié(e) 82 avenue Rubillard - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 979 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative Agricole des Fermiers de Loué domicilié(e) 82 avenue Rubillard - 72000 - LE MANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grains de Terroirs BIO est expirée depuis le 3 avril 2019.

Coopérative Agricole des Fermiers de Loué a également déposé les autres marques suivantes : LIBRES PAR NATURE , POULET GRAND CHAMP , LES ELEVEURS ACCUEILLANTS , LE PETIT MARCHE DE LOUE


Coopérative Agricole des Fermiers de Loué, coopérative agricole - 82 avenue Rubillard - 72000 - LE MANS - France - SIREN 326979820


Coopérative Agricole des Fermiers de Loué - 82 avenue Rubillard - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Viande, volaille et gibier. Tous ces produits étant issus d'un élevage traditionnel et d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.