Marque expirée - Marque en non vigueur

Volailles Délices Tradition CAFO Coopérative Agricole des Fermiers de l'Orléanais
Coopérative Agricole des Fermiers de l'Orléanais

Numéro de dépôt :
3625149
Date de dépôt :
26/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2019
Volailles Délices Tradition CAFO Coopérative Agricole des Fermiers de l\'Orléanais de Coopérative Agricole des Fermiers de l\'Orléanais

Présentation de la marque Volailles Délices Tradition CAFO Coopérative Agricole des Fermiers de l'Orléanais

Déposée le 26 janvier 2009 par Coopérative Agricole des Fermiers de l'Orléanais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Volailles Délices Tradition CAFO Coopérative Agricole des Fermiers de l'Orléanais »

Le déposant est Coopérative Agricole des Fermiers de l'Orléanais domicilié(e) 41 bis Avenue de Chanzy - 41240 - OUZOUER LE MARCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative Agricole des Fermiers de l'Orléanais domicilié(e) 41 bis Avenue de Chanzy - 41240 - OUZOUER LE MARCHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Volailles Délices Tradition CAFO Coopérative Agricole des Fermiers de l'Orléanais est expirée depuis le 26 janvier 2019.

Coopérative Agricole des Fermiers de l'Orléanais a également déposé les autres marques suivantes : LE RABOLIOT , LES FESTICOCOTTES LA FETE DES VOLAILLES FERMIERES DE L'ORLEANAIS , LE BONHEUR est DANS L'ORLEANAIS… AVEC LES VOLAILLES FERMIERES DE L'ORLEANAIS , Volailles de la Vallée des Rois , VOLAILLES FERMIERES DE L'ORLEANAIS


Coopérative Agricole des Fermiers de l'Orléanais - 41 bis Avenue de Chanzy - 41240 - OUZOUER LE MARCHE - France


Coopérative Agricole des Fermiers de l'Orléanais - 41 bis Avenue de Chanzy - 41240 - OUZOUER LE MARCHE - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de l'Orléanais ” et gibier ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.