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Marques déposées par COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE PORCS dite " ELPOR "
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ELPOR GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PORCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELPOR GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PORCS
COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE PORCS dite " ELPOR "

Numéro de dépôt :
92425377
Date de dépôt :
26/06/1992
Lieu de dépôt :
ST BRIEUC
Date d'expiration :
26/06/2002

Présentation de la marque ELPOR GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PORCS

Déposée le 26 juin 1992 par COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE PORCS dite " ELPOR " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUC), la marque française « ELPOR GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PORCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE PORCS dite " ELPOR ", domicilié(e) ZI, route de Plancoët, BP 446, 22404 Lamballe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANK NICOLAS & ASSOCIES - France.

La marque ELPOR GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PORCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELPOR GROUPEMENT DE PRODUCTEURS DE PORCS est expirée depuis le 26 juin 2002.


COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE PORCS dite " ELPOR " - ZI, route de Plancoët, BP 446, 22404 Lamballe - France


FRANK NICOLAS & ASSOCIES - France


Inscription le 10 novembre 1998 - Rejet partiel n°266696 - Publication au BOPI 1998-11-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Animaux vivants Viande de porc.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.