COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE MOUTONS DE PLEIN AIR DU LIMOUSIN – C.A.M.P.A.L., Société Civile Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
93478843
Date de dépôt :
02/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2013
Présentation de la marque LE FIERON BERGER
Déposée le 2 août 1993 par la société COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE MOUTONS DE PLEIN AIR DU LIMOUSIN – C.A.M.P.A.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE FIERON BERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-37 du 17 septembre 1993.
Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE MOUTONS DE PLEIN AIR DU LIMOUSIN – C.A.M.P.A.L domicilié(e) Lieu dit Les Quatre-Vents-Tranchepie, BP. 8,87430 VERNEUIL SUR VIENNE,FRANCE (dossier no 2247580) - 87430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 046 052 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric MONNIER Directeur Général C.A.M.P.A.L. domicilié(e) Lieu dit Les Quatre Vents – Tranchepie, BP. 8,87430 VERNEUIL SUR VIENNE (dossier no 2247580) - 87430 - France.
La marque LE FIERON BERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FIERON BERGER est expirée depuis le 4 août 2013.
COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE MOUTONS DE PLEIN AIR DU LIMOUSIN – C.A.M.P.A.L., Société Civile Coopérative Agricole - Lieu dit Les Quatre-Vents-Tranchepie, BP. 8,87430 VERNEUIL SUR VIENNE,FRANCE (dossier no 2247580) - 87430 - France - SIREN 778046052
Monsieur Frédéric MONNIER Directeur Général C.A.M.P.A.L. - Lieu dit Les Quatre Vents – Tranchepie, BP. 8,87430 VERNEUIL SUR VIENNE (dossier no 2247580) - 87430 - France
Renouvellement sans limitation le 4 août 2003 n°2247580 - Publication au BOPI 2003-08-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02
Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37
Carcasses et pièces d'agneau à l'usage des professionnels de la viande et de la restauration, et découpes de pièces d'agneau à l'usage du grand public.Préparations cuisinées à base d'agneau, notamment en conserves, semi-conserves ou congelées
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