Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE LA REGION DE LAMBALLE-COOPERL, (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) Zone Industrielle - BP 115, 22400 LAMBALLE.

Numéro de dépôt :
1271939
Date de dépôt :
26/04/1984
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
26/04/1994
Marque en couleurs, figurative de COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE LA REGION DE LAMBALLE-COOPERL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 avril 1984 par COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE LA REGION DE LAMBALLE-COOPERL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE LA REGION DE LAMBALLE-COOPERL, (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) Zone Industrielle - BP 115, 22400 LAMBALLE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271939.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 avril 1994.

COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE LA REGION DE LAMBALLE-COOPERL a également déposé les autres marques suivantes : LA LAMBALLAISE


COOPERATIVE AGRICOLE DES ELEVEURS DE LA REGION DE LAMBALLE-COOPERL, (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) Zone Industrielle - BP 115, 22400 LAMBALLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Emballage plastique pour viandes ou abats.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.