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Marques déposées par la société COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX DU LYONNAIS Société Coopérative
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SICOLY
Marque expirée - Marque en non vigueur

SICOLY
COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX DU LYONNAIS Société Coopérative

Numéro de dépôt :
1357665
Date de dépôt :
30/05/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2016

Présentation de la marque SICOLY

Déposée le 30 mai 1986 par la société COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX DU LYONNAIS Société Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SICOLY »

Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX DU LYONNAIS Société Coopérative domicilié(e) La Batie SAINT LAURENT D'AGNY,69440 MORNANT (dossier no 2313015) - 69440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 963 503 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2313015) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SICOLY est expirée depuis le 30 mai 2016.

COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX DU LYONNAIS Société Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : SOURIRE DES ALPES , SICOPRIM , PERE MATHURIN


COOPERATIVE AGRICOLE DES COTEAUX DU LYONNAIS Société Coopérative - La Batie SAINT LAURENT D'AGNY,69440 MORNANT (dossier no 2313015) - 69440 - France - SIREN 963503404


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2313015) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2006 n°2313015 - Publication au BOPI 2006-04-20

Renouvellement sans limitation n°2069370 - Publication au BOPI 1996-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Viandes, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade, épices, glace à rafraichir, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.