Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LEM
Coopérative Agricole Départementale de la Sarthe société coopérative agricole à capital variable, régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972

Numéro de dépôt :
1546938
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2009

Présentation de la marque LEM

Déposée le 17 août 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Agricole Départementale de la Sarthe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Coopérative Agricole Départementale de la Sarthe domicilié(e) 30, rue Paul Ligneul, 72000 LE MANS (dossier no 2141765) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2141765) - France.

La marque LEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEM est expirée depuis le 17 août 2009.


Coopérative Agricole Départementale de la Sarthe société coopérative agricole à capital variable, régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972 - 30, rue Paul Ligneul, 72000 LE MANS (dossier no 2141765) - France


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2141765) - France


Renouvellement sans limitation le 8 avril 1999 n°2141765 - Publication au BOPI 1999-04-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Outils et instruments à main entrainés manuellement, coutellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie. Semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.