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Marques déposées par COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE DE LA SARTHE
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COOPALI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COOPALI
COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE DE LA SARTHE, régie par la loi du 10 septembre 1947 et l'ordonnance du 26 septembre 1967

Numéro de dépôt :
1455653
Date de dépôt :
18/11/1986
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
18/11/1996

Présentation de la marque COOPALI

Déposée le 18 novembre 1986 par COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE DE LA SARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « COOPALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE DE LA SARTHE, régie par la loi du 10 septembre 1947 et l'ordonnance du 26 septembre 1967, domicilié(e) 30, rue Paul Ligneul, LE MANS (Sarthe). - France.

La marque COOPALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOPALI est expirée depuis le 18 novembre 1996.

COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE DE LA SARTHE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CADS COPESARTHE , COOPALI


COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE DE LA SARTHE, régie par la loi du 10 septembre 1947 et l'ordonnance du 26 septembre 1967 - 30, rue Paul Ligneul, LE MANS (Sarthe). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Substances alimentaires pour les animaux.