Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE DE LA SARTHE
/
CADS COPESARTHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADS COPESARTHE
COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE DE LA SARTHE

Numéro de dépôt :
1089480
Date de dépôt :
05/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CADS COPESARTHE

Déposée le 5 septembre 1977 par COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE DE LA SARTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CADS COPESARTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE DE LA SARTHE domicilié(e) (Société Civile), 30 rue Paul Ligneul, LE MANS (Sarthe). - France.

La marque CADS COPESARTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CADS COPESARTHE est expirée depuis le 5 septembre 1987.

COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE DE LA SARTHE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , COOPALI , COOPALI


COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE DE LA SARTHE - (Société Civile), 30 rue Paul Ligneul, LE MANS (Sarthe). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041

Viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits, pommes de terre et tous produits agricoles, horticoles, forestiers, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.