Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPAL
COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE "COPAL"

Numéro de dépôt :
1017175
Date de dépôt :
27/04/1977
Lieu de dépôt :
LOUHANS

Présentation de la marque COPAL

Déposée le 27 avril 1977 par COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE "COPAL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LOUHANS), la marque française « COPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE "COPAL", domicilié(e) Zone industrielle de BRANGES 71500 LOUHANS (anciennement dénommée "LA PAYSANNE") - France.

La marque COPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque COPAL est expirée depuis le 27 avril 1987.


COOPERATIVE AGRICOLE DEPARTEMENTALE "COPAL" - Zone industrielle de BRANGES 71500 LOUHANS (anciennement dénommée "LA PAYSANNE") - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-028

Aliments composés pour le bétail.