Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES VIGNES LONGUES
COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - CAVE SAINT MARC

Numéro de dépôt :
4570028
Date de dépôt :
23/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2029
DOMAINE DES VIGNES LONGUES de COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - CAVE SAINT MARC

Présentation de la marque DOMAINE DES VIGNES LONGUES

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2019 par COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - CAVE SAINT MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES VIGNES LONGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - CAVE SAINT MARC domicilié(e) 667 avenue de l'Europe - 84330 - CAROMB - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALCYACONSEIL PROVENCE, Monsieur Xavier MAILLY domicilié(e) 3 rue Rigoberta Menchu - 84000 - AVIGNON - France.

La marque DOMAINE DES VIGNES LONGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES VIGNES LONGUES arrivera à expiration en date du 23 juillet 2029.

COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - CAVE SAINT MARC a également déposé les autres marques suivantes : Le Temps d'un Rosé , APRES LA PLUIE LE BEAU TEMPS , Domaine de Lansas , CUVEE ETIENNE DE VESC , Cuvée du Sénéchal


COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - CAVE SAINT MARC - 667 avenue de l'Europe - 84330 - CAROMB - France


ALCYACONSEIL PROVENCE, Monsieur Xavier MAILLY - 3 rue Rigoberta Menchu - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégée suivantes : « Ventoux », « Muscat du Ventoux ».