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Marques déposées par COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - CAVE SAINT MARC
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Cuvée du Sénéchal
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cuvée du Sénéchal
COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - CAVE SAINT MARC

Numéro de dépôt :
4544551
Date de dépôt :
18/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Cuvée du Sénéchal de COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - CAVE SAINT MARC

Présentation de la marque Cuvée du Sénéchal

Déposée par voie électronique le 18 avril 2019 par COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - CAVE SAINT MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée du Sénéchal »

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - CAVE SAINT MARC domicilié(e) 667 avenue de l'Europe - 84330 - CAROMB - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALCYACONSEIL PROVENCE, Monsieur Xavier MAILLY domicilié(e) 3 rue Rigoberta Menchu - 84000 - AVIGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - CAVE SAINT MARC a également déposé les autres marques suivantes : Le Temps d'un Rosé , APRES LA PLUIE LE BEAU TEMPS , DOMAINE DES VIGNES LONGUES , Domaine de Lansas , CUVEE ETIENNE DE VESC


COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION - CAVE SAINT MARC - 667 avenue de l'Europe - 84330 - CAROMB - France


ALCYACONSEIL PROVENCE, Monsieur Xavier MAILLY - 3 rue Rigoberta Menchu - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Inscription le 23 décembre 2019 - Rejet total n°776321 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.