Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AUBEMON
Numéro de dépôt :
927396
Date de dépôt :
26/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque AUBEMON
Déposée le 26 juin 1975 par Coopérative Agricole de Vente de Grands Vins Sélectionnés La Clairette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AUBEMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AUBEMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque AUBEMON est expirée depuis le 26 juin 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-467