COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATION ET DE VENTES
Numéro de dépôt :
1367281
Date de dépôt :
07/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2006
Présentation de la marque BELLES TOMATES
Déposée le 7 mars 1986 par la société COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATION ET DE VENTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BELLES TOMATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATION ET DE VENTES domicilié(e) BP 06, 84850 CAMARET (dossier no 2064607) - France et immatriculée sous le numéro RCS 283 210 776 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATION ET DE VENTES MR GEORGES RICO, Directeur Général domicilié(e) (dossier no 2064607) - France.
La marque BELLES TOMATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLES TOMATES est expirée depuis le 7 mars 2006.
COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATION ET DE VENTES - BP 06, 84850 CAMARET (dossier no 2064607) - France - SIREN 283210776
COOPERATIVE AGRICOLE DE TRANSFORMATION ET DE VENTES MR GEORGES RICO, Directeur Général - (dossier no 2064607) - France
Renouvellement sans limitation le 26 février 1996 n°2064607 - Publication au BOPI 1996-02-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04
Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421557 - Publication au BOPI 2005-11-07
Produits alimentaires à base de tomates, sauces tomates, purée de tomates, conserves de tomates.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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