Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROTO STALLE
Numéro de dépôt :
1232636
Date de dépôt :
08/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/1993
Présentation de la marque ROTO STALLE
Déposée le 8 avril 1983 par COOPERATIVE AGRICOLE DE RODEZ "CADAUMA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTO STALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROTO STALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTO STALLE est expirée depuis le 8 avril 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35