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Marques déposées par la société COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTIONS ET D'ELEVAGE DU LOT
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PROTENSIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTENSIL
COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTIONS ET D'ELEVAGE DU LOT

Numéro de dépôt :
92403094
Date de dépôt :
22/01/1992
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
22/01/2002

Présentation de la marque PROTENSIL

Déposée le 22 janvier 1992 par la société COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTIONS ET D'ELEVAGE DU LOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « PROTENSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTIONS ET D'ELEVAGE DU LOT domicilié(e) 267 Avenue Pierre Sémard - B.P. 119, 46002 CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 572 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves RAUST Responsable Technique CAPEL - France.

La marque PROTENSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403094.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTENSIL est expirée depuis le 22 janvier 2002.

COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTIONS ET D'ELEVAGE DU LOT a également déposé les autres marques suivantes : BIOREL


COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTIONS ET D'ELEVAGE DU LOT - 267 Avenue Pierre Sémard - B.P. 119, 46002 CAHORS - France - SIREN 301572715


Monsieur Yves RAUST Responsable Technique CAPEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Produit naturel destiné à la conservation des ensilages de fourrages verts et contenant des matières tannantes.Produit agricole issu de matières forestières et destiné aux aliments pour animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.