Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOREL
COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTIONS ET D'ELEVAGE DU LOT

Numéro de dépôt :
92403095
Date de dépôt :
22/01/1992
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
22/01/2002

Présentation de la marque BIOREL

Déposée le 22 janvier 1992 par la société COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTIONS ET D'ELEVAGE DU LOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « BIOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTIONS ET D'ELEVAGE DU LOT domicilié(e) 267 Avenue Pierre Sémard - B.P. 119, 46002 CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 572 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves RAUST Responsable technique CAPEL - France.

La marque BIOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403095.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOREL est expirée depuis le 22 janvier 2002.

COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTIONS ET D'ELEVAGE DU LOT a également déposé les autres marques suivantes : PROTENSIL


COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTIONS ET D'ELEVAGE DU LOT - 267 Avenue Pierre Sémard - B.P. 119, 46002 CAHORS - France - SIREN 301572715


Monsieur Yves RAUST Responsable technique CAPEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Produit agricole naturel destiné à être incorporé dans les aliments pour animaux