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Marques déposées par COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DE POISSONS DES DOMBES
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PECHERIES DES DOMBES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PECHERIES DES DOMBES
COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DE POISSONS DES DOMBES

Numéro de dépôt :
1551108
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/1999
PECHERIES DES DOMBES de COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DE POISSONS DES DOMBES

Présentation de la marque PECHERIES DES DOMBES

Déposée le 8 septembre 1989 par COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DE POISSONS DES DOMBES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PECHERIES DES DOMBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DE POISSONS DES DOMBES, domicilié(e) Face au no 4, Quai V. Augagneur, 69003 LYON - France.

La marque PECHERIES DES DOMBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551108.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECHERIES DES DOMBES est expirée depuis le 8 septembre 1999.

COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DE POISSONS DES DOMBES a également déposé les autres marques suivantes : PECHERIE DES DOMBES , COOPEPOISSON


COOPERATIVE AGRICOLE DE PRODUCTEURS DE POISSONS DES DOMBES - Face au no 4, Quai V. Augagneur, 69003 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Poissons vivants et toute forme de poisson frais, réfrigéré, ou préparé pour la consommation

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.