Marque expirée - Marque en non vigueur

LA BONNOTTE DE NOIRMOUTIER LA POMME DE TERRE D'UN JOUR.
Coopérative Agricole de Noirmoutier Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
95594156
Date de dépôt :
24/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2015

Présentation de la marque LA BONNOTTE DE NOIRMOUTIER LA POMME DE TERRE D'UN JOUR.

Déposée le 24 octobre 1995 par Coopérative Agricole de Noirmoutier Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BONNOTTE DE NOIRMOUTIER LA POMME DE TERRE D'UN JOUR. »

Le déposant est Coopérative Agricole de Noirmoutier Coopérative Agricole domicilié(e) Le Petit Chessé,85330 NOIRMOUTIER EN L'ILE (dossier no 2309292) - 85330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative Agricole de Noirmoutier, Monsieur Gérard SEMELIN domicilié(e) Le petit Chessé, 85330 NOIRMOUTIER EN L'ILE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BONNOTTE DE NOIRMOUTIER LA POMME DE TERRE D'UN JOUR. est expirée depuis le 24 octobre 2015.


Coopérative Agricole de Noirmoutier Coopérative Agricole - Le Petit Chessé,85330 NOIRMOUTIER EN L'ILE (dossier no 2309292) - 85330 - France


Coopérative Agricole de Noirmoutier, Monsieur Gérard SEMELIN - Le petit Chessé, 85330 NOIRMOUTIER EN L'ILE - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-18

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2006 n°2309292 - Publication au BOPI 2006-03-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Pomme de terre