COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE MOYENNE DE LA LOIRE (CAVML)
Numéro de dépôt :
3180743
Date de dépôt :
22/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2012
Présentation de la marque Terr'loire cultivons nos saveurs
Déposée le 22 août 2002 par la société COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE MOYENNE DE LA LOIRE (CAVML
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Terr'loire cultivons nos saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-40 du 4 octobre 2002.
Le déposant est la société COOPERATIVE AGRICOLE DE LA VALLEE MOYENNE DE LA LOIRE (CAVML domicilié(e) 49 rue de la Sauge,45430 CHECY - 45430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 455 322 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVML domicilié(e) 49 rue de la Sauge,45430 CHECY - 45430 - France.
La marque Terr'loire cultivons nos saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :