Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEADER PLANTS PLANTS DE POMMES DE TERRE CERTIFIES
Coopérative Agricole de la Vallée Moyenne de la Loire

Numéro de dépôt :
96623175
Date de dépôt :
25/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2006

Présentation de la marque LEADER PLANTS PLANTS DE POMMES DE TERRE CERTIFIES

Déposée le 25 avril 1996 par la société Coopérative Agricole de la Vallée Moyenne de la Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEADER PLANTS PLANTS DE POMMES DE TERRE CERTIFIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la société Coopérative Agricole de la Vallée Moyenne de la Loire domicilié(e) 49, Rue de la Sauge, 45430 CHECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 455 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.A.V.M.L. - Coopérative Agricole de la Vallée Moyenne de la Loire - France.

La marque LEADER PLANTS PLANTS DE POMMES DE TERRE CERTIFIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623175.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEADER PLANTS PLANTS DE POMMES DE TERRE CERTIFIES est expirée depuis le 25 avril 2006.

Coopérative Agricole de la Vallée Moyenne de la Loire a également déposé les autres marques suivantes : VIT' FRUITS LES BONS DESSERTS VIT' FAITS. , BETTY LOIRE , C.L.O. LOIRET LA RUCHE DU VAL DE LOIRE PICAULT PERSILLARD GERMI 45


Coopérative Agricole de la Vallée Moyenne de la Loire - 49, Rue de la Sauge, 45430 CHECY - France - SIREN 775455322


C.A.V.M.L. - Coopérative Agricole de la Vallée Moyenne de la Loire - France


Inscription le 22 octobre 1996 - Retrait partiel n°208061 - Publication au BOPI 1996-10-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Semences de légumes à l'exception des graines