Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CNG
COOPERATIVE AGRICOLE DE LA FEDERATION DES SYNDICATS DE PRODUCTEURS DE NOIX DE GRENOBLE

Numéro de dépôt :
1093092
Date de dépôt :
10/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CNG

Déposée le 10 avril 1979 par COOPERATIVE AGRICOLE DE LA FEDERATION DES SYNDICATS DE PRODUCTEURS DE NOIX DE GRENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CNG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DE LA FEDERATION DES SYNDICATS DE PRODUCTEURS DE NOIX DE GRENOBLE, domicilié(e) 38470 VINAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque CNG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CNG est expirée depuis le 10 avril 1989.

COOPERATIVE AGRICOLE DE LA FEDERATION DES SYNDICATS DE PRODUCTEURS DE NOIX DE GRENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : COOPENOIX COOPERATIVE AGRICOLE DE LA FEDERATION DES SYNDICATS DE PRODUCTEURS DE NOIX DE GRENOBLE , CGN


COOPERATIVE AGRICOLE DE LA FEDERATION DES SYNDICATS DE PRODUCTEURS DE NOIX DE GRENOBLE - 38470 VINAY. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt et particulièrement noix.