Déposée le 15 mai 1987 par COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHYTORAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE,, domicilié(e) 12, rue de la Chaîne, 76000 ROUEN (dossier no 2081333) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2081333) - France.
La marque PHYTORAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE - 12, rue de la Chaîne, 76000 ROUEN (dossier no 2081333) - France
SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2081333) - France
Renouvellement sans limitation le 31 décembre 1996 n°2081333 - Publication au BOPI 1996-12-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42
Inscription le 28 juin 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°448691 - Publication au BOPI 2006-06-28
Inscription le 28 juin 2006 - Changement d'adresse n°448687 - Publication au BOPI 2006-06-28
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais, pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver des aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes), destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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