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Marques déposées par COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE - C.A.H.N
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NORALLIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORALLIANCE
COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE - C.A.H.N.

Numéro de dépôt :
95561723
Date de dépôt :
02/03/1995
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
02/03/2005

Présentation de la marque NORALLIANCE

Déposée le 2 mars 1995 par COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE - C.A.H.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « NORALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE - C.A.H.N., domicilié(e) 12 rue de la Chaîne, 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D'ETUDES JURIDIQUES ET FISCALES DE L'OUEST PAT La Vatine - France.

La marque NORALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORALLIANCE est expirée depuis le 2 mars 2005.

COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE - C.A.H.N a également déposé les autres marques suivantes : C.A.H.N. PRODUITS HAUTE NORMANDIE , LACTOCAHN , CAHN , GROUPE ARROMANCHE , CAHN , UNIGEST , PHYTORAMA


COOPERATIVE AGRICOLE DE HAUTE NORMANDIE - C.A.H.N. - 12 rue de la Chaîne, 76000 ROUEN - France


BUREAU D'ETUDES JURIDIQUES ET FISCALES DE L'OUEST PAT La Vatine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux malt.Conseils en organisation et direction des affaires.Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).